Mentions légales
Exploitant du site :
Société EDARD
SAS au capital de 720 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 572 199 180, dont le siège social est à 5 rue Blanche 75009 Paris, France, adresse de son site industriel 8, rue Gutenberg 67120 DUTTLENHEIM France. Téléphone : +33 3 88 66 36 36
E-mail : order@edard.com pour toutes demandes de nature commerciale, et info@edard.com pour toutes demandes générales ou administratives.
Site internet www.edard.com.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 95 57 2199 180 Directeur de la publication : M. Christian THERY
Hébergement :
Société Haisoft
N O RCS 451 475 651
Siège social 7 rue Vieille Levée 45100 Orléans
Téléphone : + 33 (0) 2 38 52 58 12
La société EDARD, (ci-après EDARD), éditeur du présent site Internet s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
L'utilisation du site Internet de EDARD est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après.
En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation.
1. Qualité de l'information et du service — limitation de responsabilité
EDARD, propriétaire de ce site, s'efforce en permanence d'assurer la fiabilité de l'ensemble des informations fournies sur le site au moment de leur mise en ligne.
Toutefois, EDARD • ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site, y compris l'ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir du site :
- se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur ce site à tout moment, sans préavis; décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les liens hypertextes présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de EDARD quant au contenu de ces sites.
En outre EDARD ne peut pas être tenue responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site.
Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, EDARD décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.
2. Droits de propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de EDARD, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété de EDARD. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site de EDARD, par quelque procédé ou sur quelque support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de EDARD une contrefaçon. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information et pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Pour toute information et demande de reproduction d'un contenu paru sur le site de EDARD (textes, graphiques, illustrations) quel qu'en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d'un hyperlien, l'utilisateur est invité à adresser sa demande courriel à info@edard.com.
3. Données personnelles
Les données personnelles sont gérées suivant la Déclaration de confidentialité relative à ta protection des données à caractère personnel à laquelle nous prions de bien vouloir se reporter.
RETOUR